Quelle est la validité du Code de la route, voiture et moto ?
Mis à jour le 27/10/2023
La validité du code, l’examen théorique du permis de conduire, fait partie des nombreuses questions que se posent les candidats au permis. En effet, vous serez soumis à sa réussite et à sa durée de validité pour valider l’épreuve pratique et ainsi obtenir le titre. Mais pas seulement !
Cette question vous concerne si vous êtes en possession du permis B et que vous envisagez de passer un nouveau permis pour pouvoir conduire une autre catégorie de véhicule. Codes Rousseau précise les spécificités du nouvel ETG (réforme 2 023) et vous dévoile les caractéristiques de durée du Code de la route pour les principales catégories de permis. C’est parti !
L'examen du Code de la route : l'essentiel à connaître
Avant d’évoquer sa durée de vie, revenons rapidement sur l’examen du Code de la route…
Le bien-fondé de la formation au Code de la route
La maîtrise des règles du Code de la route reste le prérequis théorique obligatoire à la conduite de tout véhicule. On croit souvent qu’il se limite à la connaissance des panneaux et des règles de circulation dans l’espace public. Or, la formation au Code de la route joue un rôle crucial dans la sensibilisation des conducteurs aux divers dangers de la route. Cet examen s’inscrit donc comme une première étape dans l’apprentissage d’une conduite sûre et responsable, et ce pour toute la vie.
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L’épreuve Théorique Générale a connu une période de réforme en 2016 et ses modalités de passage ont évolué. La gestion de l’examen a été confiée à 6 opérateurs privés agréés par le ministère de l’intérieur : Bureau Veritas, Dekra, Exacode, La Poste, Pearson Vue et SGS.
La réforme de 2023 a réintroduit des questions portant sur la signalisation et les règles de circulation et de priorité. La présentation des questions de code a également été optimisée. Du côté de la durée de validité et des modalités de passage du Code de la route en revanche, pas de changement !
La nécessité d’avoir un NEPH valide pour se présenter au code
Pour réserver une place en centre d’examen, chaque élève doit fournir un numéro NEPH. Ce code est unique et obligatoire. Il est valable à vie et s’avère indispensable à tous les stades du permis : au moment du passage de l’examen du Code de la route, pour se présenter à l’épreuve pratique (la conduite), et enfin, pour faire la demande du titre de permis de conduire. Précision utile : si vous êtes inscrit en auto-école, vous n’avez en principe pas à vous soucier de toutes ces démarches administratives.
Les frais de présentation à l’ETG (le code) correspondent à 30 € TTC. Cette somme est exigée à chaque nouveau passage en cas d’échec. D’où l’intérêt de bien réviser pour être prêt le jour J !
L’examen consiste à répondre, sur tablette, à 40 questions en un temps limité. La durée du test est d’environ 25 minutes. La réussite au code est conditionnée par l’obtention d’au moins 35 bonnes réponses.
La durée d’obtention et de validité des résultats à l’issue de l’examen
Les résultats sont envoyés, par e-mail, le jour même ou, au plus tard, le lendemain de l’épreuve. Le Code de la route est valable 5 ans. Vous avez donc 5 ans pour passer votre épreuve pratique une fois l'examen théorique obtenu.
Auparavant, l'obtention du code permettait de se présenter seulement 5 fois à un examen pratique. Il fallait donc le repasser si vous ratiez votre examen pratique plus de 5 fois.
Mais bonne nouvelle pour les candidats moins à l'aise en pratique, depuis le 18 novembre 2022, il n'est plus nécessaire de repasser le code après 5 échecs.
La validité du Code de la route
Une fois le Code de la route en poche, l’apprenant peut prétendre à différentes catégories de permis français : le B soit le permis voiture (plus exactement l’ensemble des véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3.5 tonnes et 8 passagers maximum), le BE qui correspond au permis remorque, les permis du groupe C (permis C1, C1E et CE) réservés au transport de marchandises et les permis poids lourd soit le groupe D inhérent au transport de passagers.
La durée de validité du code pour les permis de catégories B, BE, C et D
L’élève désireux d’obtenir son permis dispose de 5 années pour réussir la conduite et obtenir son titre en faisant une demande de permis. Ce laps de temps court de la date indiquée sur la feuille de résultats au jour de présentation à l’examen pratique, quelle que soit la catégorie de permis présentée. Pendant cette période, le candidat ne peut être soumis à aucun test d’aptitude ou contrôle médical.
Le cas spécifique du Code de la route moto
Depuis la réforme du permis moto en 2020, l’examen du code moto diffère de l’ETG. Les futurs motards doivent désormais passer un examen théorique propre à l’usage du deux-roues. Ce nouveau test théorique, c’est l’ETM pour Épreuve Théorique Moto.
Ce nouvel examen théorique est axé sur le phénomène moto. En cela, le contenu de la formation diffère du code dédié à la voiture. Pour le reste, l’ETM reste très proche de l’ETG tant sur l’inscription (en centre agréé également), le coût (30 € TTC), le déroulé de l’examen (test d’une durée de 25 minutes aussi) que le nombre de bonnes réponses attendues (35 sur les 40 questions que compte l’examen).
Avis à tous les motards, le contrôle technique moto entrera en vigueur au printemps 2024. À l'instar de la mise en place de l'ETM, cette mesure gouvernementale fait partie des grandes évolutions réglementaires.
La durée de validité de l’ETM (code moto) pour les permis A1 et A2
Les conditions de validité de l’ETM sont également similaires à celles de l’Épreuve Théorique Générale. L’ETM est valable 5 ans. Pour devenir titulaire du permis moto, chaque candidat bénéficie de 5 années pour passer le plateau puis valider son permis moto avec l’épreuve en circulation.